Conseil Municipal du 25 juin 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 avril 2018 - Délibération
Question orale du Groupe ' Levalloisiens - Renouveau de la Droite et du Centre ' - Délibération
059Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
060Compte de gestion de l'exercice 2017 - Délibération
061Compte administratif de l'exercice 2017 - Délibération
062Affectation du résultat 2017 - Délibération
063Budget supplémentaire - Exercice 2018 - Délibération
064Reprise de provision - Délibération
065Contrat entre l'Etat et la commune de Levallois pour la contribution à l'effort de réduction du déficit public et la maîtrise de la dépense publique - Délibération
066Finalisation du processus de réactivation de l'OPH Levallois Habitat - Délibération
067Transfert de deux prêts PLS contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation de 21 logements au 16 rue Marius-Aufan à l'OPH Levallois Habitat - Délibération
068Garantie communale d'emprunt d'un prêt contracté par la SA d'HLM Logirep auprès de la Banque Postale dans le cadre de l'acquisition des droits du bailleur de l'immeuble de 132 logements situé à l'angle des rues Victor-Hugo et Pierre-Brossolette à Levallois - Délibération
069Fixation des tarifs du Centre Aquatique de Levallois - Délibération
070Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France pour bénéficier du fonds d'urgence à destination des communes franciliennes et de leurs groupements touchés par les inondations de 2018 - Délibération
071Renouvellement de la convention entre la Ville et l'institut hospitalier franco-britannique pour l'entretien de ses espaces verts - Délibération
072Renouvellement de la convention avec le lycée Léonard de Vinci de Levallois pour l'entretien de ses espaces verts - Délibération
073Modification du projet de Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) des Hauts-de-Seine - Délibération
074Conventions de délégation de service public relatives au stationnement - Avenants aux conventions pour la gestion de divers parcs publics et du stationnement sur voirie - Délibération
075Enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement - Société BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS - Station de traitement des boues de forage du tunnelier pour le creusement du tunnel du projet EOLE - 13-23 Quai du Président Paul Doumer à Courbevoie - Avis du Conseil municipal - Délibération
076Acquisition du lot B issu de la division de la parcelle cadastrée section Q n°193 sise 97 rue Jean-Jaurès angle 2 rue Trézel - Délibération
077Cession de terrain avec charges d'intérêt général en vue de la réalisation d'un immeuble de logements comprenant un volume immobilier destiné à la Ville - Autorisation de signature du marché - Délibération
078Approbation de protocoles transactionnels en matière de ressources humaines - Délibération
079Transformation de postes - Délibération
080Création d'emplois saisonniers 2018 - Délibération
081Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité technique et abandon du recueil de l'avis des représentants de la collectivité - Délibération
082Fixation des avantages en nature - Délibération
083Convention de mise à disposition de personnels au titre de l'exercice des compétences de l'établissement public territorial Paris Ouest La Défense - Délibération
084Modification du règlement intérieur du Centre Aquatique de Levallois - Délibération
085Modification du règlement intérieur du Conservatoire Maurice-Ravel de Levallois - Délibération
086Actualisation des modalités de locations de salles municipales - Délibération
087Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de linge pour la Ville et la caisse des Écoles de Levallois - Délibération
088Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de jeux et jouets pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois - Délibération
089Convention de partenariat entre la Ville et la Fondation du patrimoine pour la préservation et l'amélioration du patrimoine bâti dans l'enceinte du Cimetière (chapelles privées) - Délibération
090Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Levallois Sporting Club" (LSC) - Avenant n°3 - Délibération
091Avenant n°1 à la convention entre la ville de Levallois et la ville de Fontenay-Saint-Père pour l'accueil des enfants fontenaisiens au centre de loisirs "Le potager" - Délibération
092Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Orchestre d'Harmonie de Levallois-Perret" - Délibération
093Renouvellement de la convention entre la ville de Levallois, le Conseil départemental des Hauts-de-Seine et le Centre communal d'action sociale de Levallois relative à l'Espace Insertion au titre des années 2018 à 2021 - Délibération
094Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l'Institut Médico Educatif SISS APPEDIA - Délibération
095Renouvellement des conventions Pré-inscriptions et facturation unique entre la ville de Levallois et les partenaires concernés - Délibération
096Renouvellement du contrat de résidence avec une compagnie théâtrale pour la saison culturelle 2018-2019 - Approbation et autorisation de signature - Délibération
097Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Levallois et l'association "Chinois pour tous" - Année scolaire 2018/2019 - Délibération
098Dérogation annuelle au repos dominical - Magasin "LA HALLE" - Avis du Conseil municipal - Délibération